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Marques déposées par DUBOIS Roger
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DOMAINE DU MARTELET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MARTELET
DUBOIS Roger

Numéro de dépôt :
97662140
Date de dépôt :
03/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2007

Présentation de la marque DOMAINE DU MARTELET

Déposée le 3 février 1997 par DUBOIS Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU MARTELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est DUBOIS Roger, domicilié(e) Le Martelet, 71960 VERGISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Roger DUBOIS - France.

La marque DOMAINE DU MARTELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MARTELET est expirée depuis le 3 février 2007.

DUBOIS Roger a également déposé les autres marques suivantes : BELISA , SANS RAISON , CENT RAISONS , CHATEAU COTES DE BRUSSAC Appellation Bordeaux Contrôlée


DUBOIS Roger - Le Martelet, 71960 VERGISSON - France


Mr Roger DUBOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Vin d'appelation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DU MARTELET"

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.